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Bureau Syndical : le Mercredi 07 Décembre

Conseil Syndical : le Lundi 12 Décembre 

Depuis l'approbation du SCoT, le SEPAL s’est engagé dans sa mise en oeuvre et son suivi. À l’heure où les communes du Sepal vont être amenées à plancher sur la déclinaison du document à l’échelle locale, avec la mise en compatibilité de leur PLU, la bonne compréhension du projet et le partage d’une vision commune pour le développement de l’agglomération de demain sont plus que jamais d’actualité. Quoi de mieux, qu'un document de synthèse pour comprendre aisément le projet porté à horizon 2030. A télécharger ici

Autant de lieux où le SEPAL est venu expliquer, dans le courant du mois de Novembre,  les orientations du SCoT auprès des élus communaux ou d'arrondissement et parfois auprès du grand public.

Après quelques mois de travail pour formaliser la feuille de route, les élus du SEPAL ont reçu ce jour l'ensemble des personnes publiques associées (services de l'Etat, Région, Conseil Général, SYTRAL, Chambres consulaires,...) pour présenter le chantier du suivi et de la mise en oeuvre du SCoT de l'agglomération lyonnaise. L'occasion d'écouter nos partenaires sur leurs attentes à ce sujet. Les deux heures d'échanges ont permis d'affiner le processus de travail : indicateurs de suivi, travail sur les territoires à enjeux définis dans le SCoT, formalisation de partenariats sur les mesures d'accompagnement,...

Pour s'assurer d'une meilleure connaissance (et prise en compte) du SCoT par le plus grand nombre, le SEPAL a réuni le 27 Septembre 2011 les chargés de communication des communes et intercommunalités adhérentes au syndicat.
Essai transformé puisque plus de 30 personnes sont venues échanger sur les outils de communication prêts à être utilisés pour animer des réunions avec les élus communaux ou le grand public.

Les techniciens du SEPAL ont été conviés par l'UCIL (Union des comités d'intérêts locaux du Grand Lyon) à son Conseil d'Administration, où étaient représentés l'ensemble des présidents des CIL. L'occasion une nouvelle fois de présenter les orientations du SCoT. Pour plus d'information sur les actions de cette fédération, consultez leur site internet

Dans le cadre de la mise en oeuvre du programme d'action du PSADER/PENAP, les partenaires de l'opération (Région, Conseil Général du Rhône, le Grand Lyon, la CCEL et la CCPO) se sont dotés d'outils de communication permettant une remontée et analyse plus rapide des projets (agricoles et environnementaux) éligibles à des aides financières. Retrouvez en ligne le tout nouveau site collaboratif de la démarche ainsi que la présentation de cette démarche partenariale.

Pour mieux connaître les dynamiques commerciales de la région lyonnaise et le comportements d'achats des ménages, le SEPAL finance une partie de la 9ieme enquête ménage pilotée par la CCI de Lyon. N'hésitez pas à participer à cette enquête en répondant au questionnaire !

Pour être assisté dans le cadre de la mise en oeuvre du SCoT sur des questions juridiques, le SEPAL lance une consultation pour recruter un juriste spécialisé en droit de l'urbanisme pour les 3 années à venir.

Le dossier de consultation des entreprises est en ligne dans l'espace documentaire à la rubrique "Marchés Publics" .

Pour être accompagné dans le cadre de la mise en oeuvre du SCoT et parce que le marché de communication actuel arrive à son terme à la fin du mois d'Octobre, le SEPAL lance une consultation pour recruter une agence de communication pour les 3 années à venir.

Le dossier de consultation des entreprises est en ligne dans l'espace documentaire à la rubrique "Marchés Publics" .

Des avis sur l'aménagement du noeud autouroutier A450/A7, sur le projet de SCoT Roannais arrêté, sur la modification du PLU de Colombier Saugnieu et sur la mise en conformité du PLH de la CCPO.
Sur les points divers : présentation du projet de tableau de bord de suivi et d'évaluation du SCoT, validation des orientations budgétaires du Sepal pour 2012, information sur la communication du Sepal.

Événement de l’année pour « La France des SCoT », cette 7e édition des Rencontres nationales des Scot a eu lieu à Lyon les 30 juin et 1er juillet derniers, à l’Opéra. Plus de 700 personnes étaient présentes.

En lien avec l’InterSCoT de l’aire métropolitaine lyonnaise, le Sepal a  activement participé à l’organisation de l’événement.
Au cœur des débats cette année : les réformes territoriales, en quoi elles requestionnent les Scot, leur environnement, leurs pratiques…

+ d’infos sur www.rns7.com

Le SEPAL a été invité par la Ville de Lyon à la journée rassemblant les comités d’intérêt locaux. Il a apporté sa contribution au sein d’une table ronde portant sur « La ville de Demain »

Le SEPAL était représenté à la journée de réflexion européenne du Grand Parc portant sur les parcs naturels métropolitains. Au-delà de consolider les liens avec le SYMALIM, cette rencontre a été de l’occasion de  confronter les outils permettant d’assurer la protection/valorisation de 50 % du territoire du SCoT.

Le SEPAL a présenté la manière dont le thème de l’eau a été approché au sein du SCoT, lors de la 2e Conférence régionale Urbanisme et Eau organisée par le GRAIE

Dans le cadre du « groupe de travail PLU » du Grand Lyon, associant élus et techniciens de la Communauté Urbaine et des communes, les orientations du SCoT ont été présentées devant une 50 de personnes. L’objectif étant de montrer comment ces orientations peuvent se décliner dans le PLU communautaire.

Le SEPAL a participé au séminaire sur la problématique des gares organisé dans le cadre de la mission sur le nœud ferroviaire lyonnais

Le SEPAL et l’Agence d’Urbanisme ont arrêté la liste des indicateurs permettant de suivre la mise en œuvre du SCoT.
Cette cinquantaine d’indicateurs sera présentée au Bureau le 06 Juillet prochain

Le SEPAL avait rendez-vous avec Yvon LEPRINCE, Directeur du Syndicat des Monts d’Or, histoire de se remémorer toutes les bonnes actions entreprises par ce syndicat pour le maintien d’une agriculture dynamique. Histoire aussi de traiter de sujets d’actualités.

Les élus du Grand Lyon, du Conseil Général et de Curis au Mont d’Or ont inauguré l’installation de 3 agriculteurs sur la commune.
Sur une parcelle de 5 ha, ils visent à développer des cultures maraîchères bio qui contribueront à alimenter les AMAP et les marchés du secteur.
La preuve vivante de la mise en œuvre du programme PSADER/PENAP et de sa contribution à fortifier le territoire « vert » du SCoT

et invite le SEPAL à une réunion portant sur la présentation du PADD.

Les techniciens du SEPAL ont présenté les orientations du SCoT au Conseil Municipal de Colombier-Saugnieu, commune la plus « orientale » du territoire ! En voisin « connaisseur », Gilbert MARBOEUF, Maire de Pusignan et Vice-président du SEPAL, avait fait le court déplacement.

Les Présidents des SCoT composant l’InterScot se sont retrouvés dans les locaux du SEPAL pour faire un point d’étape sur l’organisation des Rencontres Nationales des SCoT et débattre sur le projet de charte pour un aménagement commercial durable et de qualité.

Sur les points divers : présentation des objectifs du suivi partenarial du SCoT, échanges sur la première cartographie de refonte intercommunale suite aux travaux de la CDCI, point sur le marché de communication pour son prochain renouvellement.

La Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles s’est réunie en comité de pilotage à la Préfecture du Rhône. Le SEPAL est invité en tant qu’expert.
Pour rappel cette commission a pour objectif de donner un avis sur les PLU révisés, et d’apprécier la consommation des espaces agricoles prévue dans ces documents.
Cette commission se réunira tous les deux mois.

Pour tenter  de clarifier les évolutions législatives en cours en matière d’urbanisme commercial, la CCIL a organisé une journée de travail à l’attention des élus et techniciens des collectivités. Le SEPAL y a participé activement puisque les Scot jouent un rôle important dans les nouveaux dispositifs règlementaires.

Comme chaque année, la ville de Saint-Priest organise une rencontre de l’ensemble de ces conseils de quartiers. La planification et plus particulièrement, le SCoT de l’agglomération lyonnaise, constituait le thème central de cette rencontre. L’occasion une nouvelle fois pour le SEPAL d’entendre les attentes et aspirations des citoyens dans l’agglomération lyonnaise

Le SEPAL était représenté à la réunion au Grand Lyon, portant sur la révision simplifié du PLU de Charbonnières, sur le secteur du siège de la Région Rhône-Alpes. L’occasion de rappeler les valeurs-guides en matière de densité inscrite dans le SCoT, pour les projets visant à développer du logement.

Le réseau national des acteurs de l’habitat, qui rassemble aussi bien des collectivités locales que des bailleurs sociaux, a consacré une journée au lien entre planification et politiques locales de l’habitat. Le Scot de l’agglomération lyonnaise a présenté ses orientations en matière d’habitat en duo avec le PLH du Grand Lyon.

Des avis sur : les PLU de Communay et de Grezieu la Varenne
Sur les points divers : information sur la loi ENE et la nécessité de réviser le SCoT avant 2016 pour le rendre compatible « Grenelle II », une présentation d’un document de synthèse du SCoT qui sera distribué au grand public dans l’année 2011.

Le SEPAL a présenté devant les représentants du Conseil de Développement du Grand Lyon, la manière dont leurs propositions d’orientations ont été intégrées dans le document aujourd’hui opposable.

Approbation des comptes de l’exercice 2010, de l’avenant à la convention SEPAL/Agence, de la mise à disposition 2011 de moyens et services par le Grand Lyon, de la convention avec la CCI portant sur la réalisation de la 9ième enquête de comportements d’achat, du rapport d’activités 2010.

Plus d'infos dans notre rubrique "nos documents administratifs"

Dixième édition de ces rencontres organisées par la ville de Saint Priest en présence de nombreux représentants d’entreprises. Une bonne occasion pour évoquer les orientations du SCoT en matière de commerce.

Des avis sur : les PLU de Lissieu et Saint-Laurent de Mure
Sur les points divers : approbation des comptes 2010, intervention de Jean Frebault sur la contribution du Conseil de Développement sur la densité.

Approuvé en 2008, le Plan de Protection de l’Atmosphère a lancé sa révision pour fixer des orientations et se donner des moyens d’actions suffisants pour répondre aux objectifs fixés par l’union européenne en matière de qualité de l’air.
Le SEPAL est intégré à la démarche et à demandé d’étendre le périmètre du PPA à toutes les communes du SCoT

La Région Rhône-Alpes et la DREAL Rhône-Alpes ont lancé conjointement l’élaboration du Schéma Régional Climat Air Energie. Le SEPAL représente les SCoT de Rhône-Alpes au comité technique et sera convié aux différents ateliers de travail prévus jusqu’à l’été 2011.

C’est plus de 200 personnes (élus, monde économique, associations,…) qui étaient réunies à Bron pour débattre sur le devenir du territoire du Centre-Est, un des sept territoires de projet inscrit dans le SCoT. Gérard COLLOMB, président du SEPAL, a rappelé l’importance des enjeux de développement sur ce secteur de l’agglomération pour les 20 prochaines années. La présentation de différents projets (infrastructures, équipements,…) aujourd’hui actés, a apportée une réponse opérationnelle à l’ambition portée sur ce territoire.
Plus d’infos sur « l’espace documentaire »…

Le SEPAL se déplace en mairie à Lissieu pour échanger avec les élus communaux, pour mesurer le degré de compatibilité du PLU récemment arrêté avec le SCoT de l’agglomération. Pour rappel, jusqu’à la fin de l’année 2010, la commune de Lissieu était encore intégrée dans le SCoT Beaujolais. Elle a intégré le Grand Lyon et donc le SCoT de l’Agglomération Lyonnaise au 1er Janvier 2011

Des avis sur : les PLU de Communay, Décines-Charpieu, l’enquête préalable à la DUP portant sur l’aménagement de l’échangeur N°7 de la Rocade Est, l’enquête préalable à la DUP portant sur le réaménagement des bretelles A432 / A43 sur le territoire de la commune de Saint Laurent de Mure, sur le projet arrêté du SCoT des Rives du Rhône
Sur les points divers : information sur la réforme en cours en matière d’urbanisme commercial, participation du SEPAL au financement de la 9ième enquête de comportement d’achats des ménages

Le Conseil de Développement de Décines-Charpieu a accueilli le SEPAL pour une présentation des orientations du SCOT, à peine un mois après son approbation.

Les élus du Conseil syndical du Sepal ont approuvé à la quasi unanimité le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de l'agglomération lyonnaise (23 v

Il remplace le Schéma Directeur de l'agglomération lyonnaise (SDAL)
approuvé en 1992. Ce document définit le nouveau cadre de développement
des 72 communes composant l'agglomération lyonnaise, pour les 20
prochaines années. Le SCOT est porteur d'un modèle de développement où
s'équilibrent croissance économique et démographique, respect de
l'environnement, équité sociale et solidarité territoriale. En assurant
la qualité de vie des habitants, il se donne les moyens de conforter
l'attractivité de l'agglomération lyonnaise et sa place au sein des
grandes métropoles européennes.

Le SCOT se constitue de 3 pièces :
le Rapport de présentation pose un diagnostic du territoire ; le PADD
fixe les grandes orientations stratégiques d'aménagement pour les 20
prochaines années ; et le DOG, document opposable, rassemble les
prescriptions réglementaires permettant la mise en oeuvre des choix
énoncés dans le PADD.

Téléchargez le SCOT

• Le Rapport de présentation
• Le Projet d'aménagement et de développement durable
• Le Document d'orientations générales
  

Tel que cela est précisé par l’article 8 de l’arrêté du 16 mars 2010 concernant « l’enquête publique relative au projet de SCOT de l’agglomération lyonnaise », le rapport établit par la commission d’enquête publique et ses conclusions sont tenus à la disposition du public pendant un an à compter de sa réception par le Président du SEPAL (le 11 octobre 2010)
- au siège du SEPAL,
- au siège du Grand Lyon, de la CCEL, de la CCPO,
- à la Mairie de Chaponnay, Marennes, St Pierre de Chandieu et Toussieu.

Dans un souci de diffusion le plus large possible, le rapport et ses conclusions sont à disposition du public auprès des 72 communes (voir liste) jusqu’au 11 octobre 2011.
Au-delà, les personnes intéressées pourront obtenir communication du rapport et de ses conclusions auprès du Président du SEPAL dans les conditions prévu au titre Ier de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public en écrivant à l’adresse suivante :
SEPAL, Porte Sud-Ouest, 4 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon.

Téléchargez le rapport de la commission d'enquête.

Le ministère du Développement durable met à la disposition de tous les maires de France, un mémento sur le Grenelle Environnement. Objectif : aider les élus à tirer pleinement profit des opportunités du Grenelle. Bâtiment, biodiversité, agriculture, déchets, eau, énergies, transport… retrouvez également toutes une série de fiches pratiques pour comprendre les objectifs fixés par le Grenelle, les obligations concernant votre commune ou EPCI ou encore les leviers de mobilisation des acteurs du territoire.

En savoir +
http://www.legrenelle-environnement.fr/