Documentation

Les documents officiels

Les raisons de réviser le Schéma directeur de l’agglomération lyonnaise

• Mars 2005 (télécharger)

Paroles d’acteurs

• Mars 2005 (télécharger)

Evaluation du Schéma directeur de l’agglomération lyonnaise

Décembre 2003

• Partie 1 (télécharger)
• Partie 2 (télécharger)
• Partie 3 (télécharger)

Les 3 pièces officielles du SCOT

1- Le rapport de présentation (décemvbre 2009)

• Sommaire (télécharger)
• Introduction (télécharger)
• Articulation (télécharger)

Diagnostic

• Sommaire-Intro (télécharger)
• Partie 1 (télécharger)
• Partie 2 (télécharger)
• Partie 3.1 (télécharger)
• Partie 3.2 (télécharger)
• Partie 4 (télécharger)
• Partie 5 (télécharger)
• Partie 6 (télécharger)
• Partie 7 (télécharger)

État initial de l'environnement

• Partie 1 (télécharger)
• Partie 2 (télécharger)
• Partie 3 (télécharger)
• Partie 4 (télécharger)

Évaluation environnementale

• Partie 1 (télécharger)
• Partie 2 (télécharger)
• Partie 3 (télécharger)
• Partie 4 (télécharger)
• Partie 5 (télécharger)

• Résumé non technique (télécharger)

• Justification (télécharger)

2 - Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

• Version complète (télécharger)

3 - Le document d'orientations générales (DOG)

• Partie 1 : Les grands principes d'aménagement (télécharger)
• Partie 2 : Un développement urbain ambitieux, équilibré et durable (télécharger)
• Partie 3 : Trois systèmes au service d'un développement urbain équilibré (télécharger)
• Partie 4 : Conditions particulières d'urbanisation (télécharger)
• La carte de la cohérence territoriale (télécharger)

Les délibérations du 14 décembre 2009

• La délibération d'arrêt du projet de SCOT (télécharger)
• La délibération sur le suivi et l'évaluation du SCOT (télécharger)

Autres ressources documentaires

Lettres d'information

• Lettre d’information "Acteurs du SCOT" n°9 - avril 2010 (télécharger)
• La Lettre Enquête Publique - avril 2010 (télécharger)
• Lettre d’information "Acteurs du SCOT" n°8 - décembre 2009 (télécharger)
• Lettre d’information "Acteurs du SCOT" n°7 - juillet 2009 (télécharger)
• Lettre d’information "Acteurs du SCOT" n°6 - décembre 2008 (télécharger)
• Lettre d’information "Acteurs du SCOT" n°5 - juillet 2008 (télécharger)
• Lettre d’information "Acteurs du SCOT" n°4 - décembre 2007 (télécharger)
• Lettre d’information "Acteurs du SCOT" n°3 - juillet 2007 (télécharger)
• Lettre d’information "Acteurs du SCOT" n°2 - octobre 2006 (télécharger)
• Lettre d'infomation Acteurs du SCOT n°1 - mai 2006 (télécharger)
• Lettre d’information n°3 - mai 2005 (télécharger)
• Lettre d’information n°2 - décembre 2004 (télécharger)
• Lettre d’information n°1 - juin 2004 (télécharger)

Plaquettes et dossiers d'information

• Plaquette Construire ensemble - avril 2010 (télécharger)
• Dossier d'information "SCOT, Construire l'éco-métropole ensemble" - janvier 2010 (télécharger)
• Plaquette du SCOT (télécharger)

Plaquette SCOT 2030

• Plaquette SCOT 2030 (télécharger)

Fiche Repère

• Fiche repère "Sepal, Territoire partenaire" - juillet 2009 (télécharger)
• Fiche repère "Les échelles du territoire" - juillet 2009 (télécharger)
• Fiche repère "L'élaboration du SCOT" - juillet 2009 (télécharger)

Autres

• Les enseignements pour l'agglomération lyonnaise des récentes enquêtes déplacements - novembre 2007 (télécharger)
• La fiche de synthèse sur le territoire Centre - octobre 2006 (télécharger)
• Le territoire du SCOT : Principales questions - mars 2005 (télécharger)
• Le SCOT en 10 questions (télécharger)

"Réseau des espaces naturels et agricoles l’agglomération lyonnaise" Agence Latitude-Cartagène

• Synthèse de l'étude (télécharger)
• Cartes et annexes (télécharger)

Les avis du Sepal

• Avis sur la mise en compatibilité du Sdal pour permettre la construction d’un établissement pénitentiaire à Meyzieu - 31/03/05 (télécharger)
• Avis sur le contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise - 03/10/05 (télécharger)
• Avis sur le projet de Directive territoriale d'aménagement (DTA) - 27/01/05 (télécharger)

Enquête publique

• Avis administratif (télécharger)
• Affiche communication (télécharger)
• Mode d'emploi (télécharger)
• Recueil d'avis des personnes publiques associées (télécharger)
• Panneaux d'exposition (télécharger)
• logo PNG (télécharger)
• logo EPS (télécharger)

Divers

• Les actes du forum des professionnels de l'urbanisme (télécharger)
• Liste des personnes publiques associés (télécharger)
• Liste des acteurs clés (télécharger)
• CV des grands témoins (télécharger)

Délibérations du SEPAL

Délibérations 2010

• Approbation du Compte Administratif 2009 (télécharger)
• Approbation du Compte de Gestion 2009 (télécharger)
• Affectation du résultat de l'exercice 2009 (télécharger)
• Budget Supplémentaire 2010 (télécharger)
• Election du 1er Vice-président du SEPAL (télécharger)
• Election d'un membre du Bureau du SEPAL (télécharger)

Conseil de Développement

Contributions

• Contribution sur le sport (télécharger)
• Contribution sur le PADD (télécharger)
• Contribution sur la culture (télécharger)
• Contribution sur le PSADER (télécharger)
• Contribution Alerte sur le logement (télécharger)
• Contribution sur le Plan Climat (télécharger)

Compte rendu

• Tour des densités (télécharger)