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A chaque structure, des rôles déterminés

Présidé par Gérard Collomb, le Sepal est un syndicat mixte, dans la mesure où il regroupe des collectivités de natures différentes :

- 3 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)  : la Communauté urbaine de Lyon (Grand Lyon ), la Communauté de communes de l’Est lyonnais (CCEL) et la Communauté de communes du Pays de l’Ozon (CCPO) ;

- 4 communes isolées n’ayant pas délégué la compétence « Schéma directeur » à une communauté de communes :  Chaponnay, Marennes, Saint-Pierrre-de-Chandieu, Toussieu.

Structure Composition Rôle

Le Comité syndical
L’assemblée délibérante

 26 élus titulaires et 13 suppléants, représentant les collectivités membres.
  • Valide les propositions soumises par le Bureau en terme d’orientations, de programme de travail, de contenu du SCOT, d’avis.
  • Vote le budget et les actes de procédures.
  • Désigne les représentants du Sepal dans d’autres instances ou pour les démarches auxquelles il est associé.

Le Bureau
L’exécutif

 12 élus
  • Met en œuvre les décisions du Comité syndical et assure le pilotage politique de la structure.
  • Définit les positions à soumettre au Comité syndical en termes d’orientations, de programme de travail, de contenu du SCOT, d’avis.

La structure
l’outil administratif et technique

 Un directeur, 2 chargés de mission, une assistante
  • En charge de la gestion du Sdal, de la fabrication du SCOT et de la communication sur le SCOT.
  • Prépare les actes du Président, les travaux du bureau ainsi que les délibérations du Comité syndical.
  • Met en œuvre les orientations et les décisions arrêtées par le Comité syndical.