Le Sepal est associé à de nombreuses procédures lui permettant de faire valoir les orientations du Scot, dans le respect du principe de compatibilité. Il est ainsi attentif à la mise en cohérence des schémas sectoriels (PLU, PLH, PDU, etc.) avec le Scot .

Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération lyonnaise

Programmes Locaux de l’Habitat

Plans locaux d’urbanisme

Plan de Déplacements Urbains

Le PDU de l’agglomération lyonnaise en vigueur a été adopté le 2 juin 2005 par le Sytral qui en a la compétence.

Dans le cadre d’un dispositif partenarial, le Sytral a réalisé en 2014 l’Évaluation globale du PDU. 95 % des actions prévues dans ce PDU sont aujourd’hui mises en œuvre ou en préparation.

Le Sytral a engagé l’élaboration du nouveau PDU de l’agglomération lyonnaise lors de son Comité Syndical du 5 mars 2015. La révision du PDU prendra effet en 2017. Ce nouveau PDU intégrera dans son périmètre la Métropole de Lyon, la CCEL et six communes situées dans l’Ouest Lyonnais.

Le Sepal a été étroitement associé à l’ensemble des neuf groupes de travail constitués pour alimenter la révision.

Programmes Locaux de l’Habitat
  • PLH de la Métropole de Lyon : Le PLH en vigueur a été adopté en janvier 2007. Celui-ci a été mis en conformité avec la loi MOLLE et actualisé pour certaines fiches en 2011. Le PLH est actuellement en cours de révision pour être intégré au PLU-H.
  • PLH de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon : Le PLH en vigueur a été adopté en avril 2015.
  • PLH de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais : Le PLH en vigueur a été adopté en février 2008. Un bilan 2008-2013 a été élaboré en juin 2014. Il est actuellement en cours de révision.

Chaponnay

Genas