Le Sepal est associé à de nombreuses procédures lui permettant de faire valoir les orientations du Scot, dans le respect du principe de compatibilité. Il est ainsi attentif à la mise en cohérence documents d’urbanisme et des schémas sectoriels (PLU, PLH, PDU, etc.) avec le Scot .

Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération lyonnaise

Programmes Locaux de l’Habitat

Plans locaux d’urbanisme

Plan de Déplacements Urbains

Le PDU de l’agglomération lyonnaise en vigueur a été adopté le 2 juin 2005 par le Sytral qui en a la compétence.

Dans le cadre d’un dispositif partenarial, le Sytral a réalisé en 2014 l’Évaluation globale du PDU. 95 % des actions prévues dans ce PDU sont aujourd’hui mises en œuvre ou en préparation.

Le Sytral a engagé l’élaboration du nouveau PDU de l’agglomération lyonnaise lors de son Comité Syndical du 5 mars 2015. La révision du PDU prendra effet en 2017. Ce nouveau PDU intégrera dans son périmètre la Métropole de Lyon, la CCEL et six communes situées dans l’Ouest Lyonnais.

Le Sepal a été étroitement associé à l’ensemble des neuf groupes de travail constitués pour alimenter la révision.

Programmes Locaux de l’Habitat
  • PLH de la Métropole de Lyon : Le PLH en vigueur a été adopté en janvier 2007. Celui-ci a été mis en conformité avec la loi MOLLE et actualisé pour certaines fiches en 2011. Le PLH est actuellement en cours de révision pour être intégré au PLU-H.
  • PLH de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon : Le PLH en vigueur a été adopté en avril 2015.
  • PLH de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais : Le PLH en vigueur a été adopté en février 2008. Un bilan 2008-2013 a été élaboré en juin 2014. Il est actuellement en cours de révision.

Chaponnay

Genas

Plans locaux d’urbanisme :

Cliquez sur la carte ci-contre pour visualiser l’avancement des PLU de l’agglomération lyonnaise.

Métropole de Lyon

PLU du Grand Lyon (hors Givors, Grigny, Lissieu et Quincieux)approuvé par l’assemblée communautaire lors de la séance du 11 juillet 2005. Opposable depuis le 5 août 2005.

11 modifications depuis 2005, dont la dernière a été approuvée le 29 juin 2015.
Modification n°12 en cours.

Délibération communautaire de mise en révision du PLU-H le 16 avril 2012.

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Genas (PLU)

Révision générale approuvée le 14/02/2008
Révision engagée le 09/10/2008

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Pusignan (PLU)

Modification n°1 approuvée en 2009
Révision approuvée le 09/11/2015
Modification simplifiée n°3 – avril 2016

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Jons (PLU)

Révision approuvée le 20/07/2006
Modification n°1 approuvée le 20/12/2007
Révision engagée le 26/11/2010

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Colombier Saugnieu (PLU)

Modification du POS approuvée le 29/06/2007
Révision partielle approuvée le 19/12/2012
Révision engagée le 05/06/2013

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Saint Bonnet de Mure (PLU)

Révision simplifiée n°1 approuvée le 13/12/2012
Révision engagée le 15/03/2012

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Saint Laurent de Mure (PLU)

Révision simplifiée du POS engagée le 30/11/2006
Révision approuvée le 11/07/2012
Modification n°2 approuvée le 11/07/2015

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Saint Pierre de Chandieu (POS)

POS approuvé le 29/06/1979 et révisé le 26/01/1989
Révision du POS en PLU engagée le 20/05/2010

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Toussieu (PLU)

Révision du POS en PLU approuvée le 11/05/2007
Révision du PLU approuvée le 17/07/2014

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Chaponnay (PLU)

PLU approuvé le 05/06/2007
Révision simplifiée approuvée le 18/09/2008
Modifications le 24/10/2013

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Communay (PLU)

Révision simplifiée approuvée le 29/02/2012
Révision engagée le 30/01/2013

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Marennes (POS)

POS approuvé le 17/06/1981
Révision du POS engagée le 29/06/2010

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

St Symphorien d’Ozon (PLU)

Révision approuvée le 26/02/2013

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Sérézin du Rhône (PLU)

Révision du POS engagée le 05/11/2009
Révision approuvée le 21/02/2013

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Simandres (PLU)

Révision du POS engagée le 02/12/2009
Révision approuvée le 19/12/2013

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Ternay (PLU)

Révision du POS engagée le 12/04/2010
Révision approuvée le 11/06/2013