Le Sepal est associé à de nombreuses procédures lui permettant de faire valoir les orientations du Scot, dans le respect du principe de compatibilité. Il est ainsi attentif à la mise en cohérence des documents d’urbanisme et des schémas sectoriels (PLU, PLH, PDU, etc.) avec le Scot .

Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération lyonnaise

Programmes Locaux de l’Habitat

Plans locaux d’urbanisme

Plan de Déplacements Urbains

Le PDU de l’agglomération lyonnaise en vigueur a été adopté le 2 juin 2005 par le Sytral qui en a la compétence.

Dans le cadre d’un dispositif partenarial, le Sytral a réalisé en 2014 l’Évaluation globale du PDU. 95 % des actions prévues dans ce PDU sont aujourd’hui mises en œuvre ou en préparation.

Le Sytral a engagé l’élaboration du nouveau PDU de l’agglomération lyonnaise lors de son Comité Syndical du 5 mars 2015. La révision du PDU prendra effet en 2017. Ce nouveau PDU intégrera dans son périmètre la Métropole de Lyon, la CCEL et six communes situées dans l’Ouest Lyonnais.

Le Sepal a été étroitement associé à l’ensemble des neuf groupes de travail constitués pour alimenter la révision.

Programmes Locaux de l’Habitat
  • PLH de la Métropole de Lyon : Le PLH en vigueur (intégré au PLU-H) est opposable depuis le 18 juin 2019.
  • PLH de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon : Le PLH en vigueur a été adopté en avril 2015.
  • PLH de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais : Le PLH en vigueur a été adopté en février 2008. Un bilan 2008-2013 a été élaboré en juin 2014. Il est actuellement en cours de révision.

Chaponnay

Genas

Plans locaux d’urbanisme :

Cliquez sur la carte ci-contre pour visualiser l’avancement des PLU de l’agglomération lyonnaise.

Métropole de Lyon

Le Conseil de la Métropole a approuvé la révision du PLU-H le 13 mai 2019. Celui-ci est opposable depuis le 18 juin 2019

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Genas (PLU)

Le PLU en vigueur a été approuvé le 8 avril 2019.
Il est exécutoire depuis le 19 avril 2019

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Pusignan (PLU)

Révision du PLU approuvée le 09 novembre 2015
Lancement de la modification simplifiée n°5 – février 2017

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Jons (PLU)

Révision approuvée le 20/07/2006
Modification n°1 approuvée le 20/12/2007
Révision engagée le 26/11/2010
Projet de PLU arrêté le 25/07/2019

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Colombier Saugnieu (PLU)

Révision engagée le 05 juin 2013
Révision du PLU approuvée le 28 juin 2017

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Saint Bonnet de Mure (PLU)

Révision simplifiée n°1 approuvée le 13 décembre 2012
Révision engagée le 15 mars 2012
Projet de PLU arrêté le 23 mai 2019

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Saint Laurent de Mure (PLU)

Révision approuvée le 11 juillet 2012
Modification simplifiée n°4 approuvée le 10 juillet 2019
Approbation du projet de révision avec examen conjoint n°1 le 20 février 2019

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Saint Pierre de Chandieu (POS)

PLU approuvé le 28 février 2019 et exécutoire depuis le 25 avril 2019

Communauté de Communes
de l’Est Lyonnais

Toussieu (PLU)

Révision du PLU approuvée le 17 juillet 2014

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Chaponnay (PLU)

PLU approuvé le 05 juin 2007
Révision simplifiée approuvée le 18 septembre 2008
Modification simplifiée approuvée le 29 juin 2017

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Communay (PLU)

Révision simplifiée approuvée le 29/02/2012
Révision engagée le 30/01/2013

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Marennes (POS)

POS approuvé le 17 juin 1981
Révision du POS engagée le 29 juin 2010

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

St Symphorien d’Ozon (PLU)

Révision approuvée le 26/02/2013

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Sérézin du Rhône (PLU)

Révision du POS engagée le 05/11/2009
Révision approuvée le 21/02/2013

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Simandres (PLU)

Révision PLU approuvée le 19 décembre 2013
Modification simplifiée n°1 approuvée le 2 mai 2017
Projet de modification n°2 arrêté 30 octobre 2018

Communauté de Communes
du Pays de l’Ozon

Ternay (PLU)

Révision du POS engagée le 12/04/2010
Révision approuvée le 11/06/2013