Les documents du Scot

Autres documents réglementaires

Les documents de la mise en oeuvre

Les études

Les avis

Travaux partenariaux

Les rapports d’activités

Les délibérations

Les documents du Scot

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Document d’orientation et d’objectifs

Carte de cohérence territoriale

Autres documents réglementaires

  1. La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) de l’Aire métropolitaine lyonnaise (approuvée en 2006) :
    http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/dta-de-l-aire-metropolitaine-lyonnaise-a392.html
  2. La modification de la DTA de 2015 sur l’espace interdépartemental de Saint Exupéry :
    http://www.rhone.gouv.fr/content/download/18846/105347/file/orientations_prescriptions.pdf
  3. Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de 2014 :
    http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/le-srce-de-rhone-alpes-adopte-a3346.html
  4. Le Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie (SRCAE) de 2014 :
    http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/le-schema-regional-climat-air-energie-srcae-a2594.html
  5. Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée de 2015 :
    http://www.eaurmc.fr/le-bassin-rhone-mediterranee/le-sdage-du-bassin-rhone-mediterranee.html
  6. Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’est lyonnais de 2009 :
    http://www.sage-est-lyonnais.fr/espace_documentation/bibliotheque
  7. Le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) du bassin Rhône-Méditerranée :
    http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/inondations/pgri.php
  8. Le Plan d’Exposition au Bruit (PEB) de Lyon-Saint Exupéry :
    http://www.rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-developpement-durable-risques-naturels-et-technologiques/Bruit/Cartes-de-bruit/Cartes-de-l-aeroport-de-Lyon-Saint-Exupery

Les documents de la mise en oeuvre

Les mots du Scot

Documents de synthèse

Documents de synthèse UK

Scot PLU Mode d’emploi

Plaquette mise en oeuvre

Indicateurs état zéro

 

Analyse des résultats du Scot (2010-2016)

Indicateurs version 2016

Les études

Centre Est

Référentiel ZAE

Actualisation liaisons vertes

Livre Blanc Commerce

Carte corridors

Cahier technique corridor

Densification vécue

Les avis


PLU

Révision simplifiée Communay

Révision Décines

PLU Lissieu – Arrêté 20 Déc 2010

PLU St Laurent – Arrêté 22 Déc 2010

Révision PLU St Symphorien

Revision PLU Serezin

Revision PLU Ternay

Revision PLU Toussieu

Revision PLU Simandres

Revision PLU Pusignan


PLH

Projet PLH CCPO


Projets

DUP CFAL

Avis SRCAE

Avis révision PPA

Avis PENAP

Avis Liaison A89-A6

Avis SRCE

Avis Modif DTA

Avis CFAL Tracés Pont

Avis projet PGRI 2016-2021

Avis projet SDAGE 2016-2021


Scot Voisins

Avis projet Scot SOL arrêté 7 avril 2010

Avis projet Scot Rives du Rhone arrêté 14 Déc 2010

Avis projet Scot Roannais arrêté 7 avril 2011

Avis projet Scot NI arrêté 18 Nov 2011

Avis projet Scot Sud Loire arrêté 6 juin 2013

Avis projet Scot Mont du Lyonnais arrêté 23 Fev 2016


DAC

Avis DAC Scot Beaujolais arrêté 27 mars 2012

Avis DAC Scot VSD arreté 24 mai 2012

Avis DAC SOL arrêté 26 fev 2014


Travail partenarial

Chart Agri Urba Territoires

Charte Objectifs Agri periurbaine

Plaquette PSADER PENAP

Charte amenagement commerce

Chapitre Commun interScot

PCET Rhone

Indicateurs suivis interScot

Synthèse étude FNS Scot territoires

Système alimentaire

Rapports activités

Rapport d’activités 2011

Rapport d’activités 2012

Rapport d’activités 2013

Rapport d’activités 2015

Délibérations

Révision Sdal Elaboration Scot

Arrêt Scot 14 Déc 2009

Approbation Scot

Approbation Scot Annexe

Election Président Sepal

Election VP Membres Bureau

Délégation Président Bureau

BP 2016

Les cartes du Scot (Doo)

Développement économique

Habitat et multipolarité

Environnement

Espaces naturels & agricoles

Réseau bleu

Déplacements

Conditions particulières

Carte de cohérence territoriale

Développement économique

L’offre commerciale de l’agglomération

L’enveloppe foncière du développement économique

Equipements et zones logistiques

Mettre en réseau les sites universitaires

Conforter la place tertiaire

Habitat et multipolarité

Architecture territoriale multipolaire

Secteurs prioritaires d’intervention foncière

Renforcer le niveau d’équipement, les services et l’urbanisation résidentielle au sein des polarités urbaines

Sites de projets urbains

Renforcer l’urbanisation résidentielle dans les secteurs bien desservis

Environnement

Intervenir sur les zones les plus exposées aux nuisances sonores et préserver des zones calmes

Un développement urbain qui prend en compte les risques naturels et industriels

Le Scot, un premier outil d’adaptation aux impacts du changement climatique

Espaces naturels agricoles

Préserver et valoriser les territoires agricoles

Armature verte et territoire urbain

Coeur – Couronne – Trame

Continuités et corridors écologiques

Liaisons vertes de l’agglomération

Patrimoine et paysages de l’agglomération

Réseaux et espaces de loisirs et de découverte

Réseau bleu

Réseau bleu

Préserver la ressource en eau

Déplacements

Réseau de voirie

Réseau de transport collectif d’agglomération maillé

Vers un réseau express de l’aire métropolitaine

Conditions particulières

Coupures vertes délimitées à préserver

Sites à conditions particulières d’urbanisation

Territoires de projet

Conditions particulières durnisation

Territoires projet

Sites conditions particulières

Coupures vertes delimitées

Montanay

Cailloux Fontaines

Cailloux Sathonay

Meyzieu Jonage Pusignan

Genas

St Priest St Bonnet

St Priest

St Pierre Toussieu

Corbas Val d’Ozon

Simandres

Serezin Solaize

Vernaison

St Germain Curis

Genay

Rilleux Sermenaz

St Genis Laval

Francheville

Vallon Ouest

Monts dOr

Carte de cohérence territoriale

Carte de cohérence territoriale